Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Basté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2088174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre Basté domicilié(e) (dossier no 2088174) - France.
La marque ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Basté S.A. - B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2088174) - France - SIREN 917120982
Basté S.A. Jean-Pierre Basté - (dossier no 2088174) - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 1997 n°2088174 - Publication au BOPI 1997-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
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